Déposée le 10 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACIS (Aqua Consult Industrie Services
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « IMMERSTAR »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACIS (Aqua Consult Industrie Services domicilié(e) 2 rue du Port,85230 BEAUVOIR SUR MER - 85230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 811 575 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinets d'Avocats SAJE Nathalie MIGNEAU domicilié(e) 1 bis rue Robert Schuman, BP 137,44403 REZE CEDEX - 44403 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACIS (Aqua Consult Industrie Services) SARL - 2 rue du Port,85230 BEAUVOIR SUR MER - 85230 - France - SIREN 484811575
Cabinets d'Avocats SAJE Nathalie MIGNEAU - 1 bis rue Robert Schuman, BP 137,44403 REZE CEDEX - 44403 - France
Inscription le 25 août 2008 - Changement d'adresse n°480250 - Publication au BOPI 2008-08-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11
Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46
Inscription le 15 juin 2009 - Changement de nature juridique n°499849 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15
Inscription le 26 avril 2010 - Changement d'adresse n°522530 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26
Alarmes de piscines. Avertisseurs acoustiques. Avertisseurs à sifflet d'alarme. Instruments d'alarme. Détecteurs. Emetteurs. Appareils pour l'enregistrement de temps. Appareils pour l'enregistrement du son. Appareils pour l'enregistrement des distances. Indicateurs de niveau d'eau. Appareils pour le traitement de l'information. Instruments de mesure. Dispositifs de protection personnelle contre les accidents. Sonneries (appareils avertisseurs). Emetteurs de signaux électroniques. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
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